MENTIONS LÉGALES – REBIRTHOME
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.rebirthome.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Myriam (Godard) Nzengue
Entrepreneur Individuel
Nom commercial : Rebirthome
SIRET : 503 531 540 00047
TVA non applicable – article 293 B du CGI.
📞 06 77 17 39 85
Conformément aux dispositions applicables aux entrepreneurs individuels, l'adresse personnelle de l'exploitant n'est pas diffusée publiquement.
Directeur de la publication
Myriam (Godard) Nzengue
Hébergement
Le site est hébergé par :
IONOS
7 Place de la Gare
57200 Sarreguemines
France
Activité
Rebirthome conçoit et commercialise notamment :
des produits numériques téléchargeables ;
des formations en ligne ;
des accompagnements en décoration d'intérieur ;
des ateliers, événements et contenus pédagogiques ;
ainsi que tout autre service proposé sur le site.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site www.rebirthome.fr, notamment les textes, vidéos, photographies, illustrations, graphismes, logos, documents, guides numériques, formations, éléments téléchargeables, méthodes, identité visuelle et marques, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable de Rebirthome, toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, modification, extraction ou exploitation, totale ou partielle, est strictement interdite.
Responsabilité
Rebirthome s'efforce de fournir sur son site des informations aussi exactes et régulièrement mises à jour que possible.
Toutefois, Rebirthome ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou indisponibilités temporaires des informations ou des services proposés.
L'utilisateur demeure seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations disponibles sur le site.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet de tiers.
Rebirthome n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur politique de confidentialité ou de leur fonctionnement.
Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la Politique de confidentialité accessible sur le site.
Pour toute question relative à vos données personnelles :
Cookies
Le site utilise des cookies afin d'assurer son bon fonctionnement, de mesurer son audience et, le cas échéant, d'améliorer l'expérience utilisateur.
Pour plus d'informations, l'utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des juridictions françaises.
entreprise | info | conditions